A quoi sert un certificat de conformité ?

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Un certificat de conformité est une pièce justificative pour les véhicules neufs. Dès la sortie d’usine du véhicule, le constructeur  délivre un document d’authentification au propriétaire ou acheteur après un long contrôle de qualité et de norme. Ce document sert à pouvoir demander le certificat d’immatriculation ainsi que le passeport d’un pays à un autre sauf pour les véhicules construits dans les pays union européen.

A quoi sert un certificat de conformité ?

Un certificat de conformité ou coc sert à garantir la conformité aux normes en vigueur d’un véhicule de son pays d’origine. Lorsqu’on obtient ce document, le véhicule peut être utilisé en toute sécurité. Il peut aussi se servir à obtenir un certificat d’immatriculation ou carte grise auprès des autorités d’un état membre de la communauté européenne.

Avec un certificat conformité, les véhicules peuvent circuler sur les routes européennes en toute légalité. Toutes personnes qui achètent un véhicule à sa sortie d’usine de fabrication que ce soit un professionnel, importateur, particulier,… peuvent demander ce document.

Les véhicules qui peuvent être munis d’un certificat de conformité européen sont entre les véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, les véhicules de catégorie conçus et construits pour le transport de marchandises. Outre ceux-ci, on a aussi les véhicules remorqués, les véhicules à roues ou à chenilles pour les véhicules agricoles à moteur. Enfin, on a les véhicules agricoles remorqués.

L’importance d’un certificat de conformité

Le certificat de conformité est un document important surtout lorsqu’il y a une vente de voiture. Ce dossier est considéré comme une attestation en tenant lieu en cas de vente ou d’achat dans un autre pays. Il doit accompagner le véhicule en cas de vente ou de changement de détenteur. Il doit être aussi présenté en cas de contrôle technique pour la circulation routière ou l’inspection routière afin de démontrer la conformité du produit ainsi que la marque et le pays constructeur.

Cependant, si le véhicule a été importé dans un pays membre de l’union européenne, ce certificat n’est pas toute fois obligatoire. Sauf si le certificat d’immatriculation est incomplet ou ne soit pas conforme à l’annexe première de la directive 1999/37/CE du conseil du 29 avril 1999. Dans ce cas, le certificat de conformité peut remplacer ce manque de donnée administratif.